Danièle Saint-Martin


Autre nom possible de la personne recherchée:
Danièle Martin
De: Danièle Saint-Martin
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
d) Au titre de représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000796084(source JORF)
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Danièle Saint-Martin
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
président du conseil central d'administration, ou son représentant, de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
conseil_administration
JORFTEXT000000624967(source JORF)
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant des employeurs de main-d'oeuvre agricole
d) Au titre de représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000431366(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Saint Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000403817(source JORF)
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000403817(source JORF)
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000403786(source JORF)
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000751169(source JORF)
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000751169(source JORF)
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000567639(source JORF)
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant des employeurs de main-d'oeuvre agricole
d) A titre de représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000397472(source JORF)
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
(Jean-Christophe)
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000758483(source JORF)
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000758483(source JORF)
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000210607(source JORF)
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
membre du Conseil national de la comptabilité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Humez (Yves)
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000759655(source JORF)
nomination
12 Février 199912/02/1999
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
Deuxième liste
(directeur, directeur ajdoint)
Première section
(Gérard)
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000740664(source JORF)
inscription
10 Mars 199810/03/1998
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE
DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Deuxième liste
(directeur, directeur adjoint)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000740664(source JORF)
inscription
10 Mars 199810/03/1998
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000204931(source JORF)
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000204931(source JORF)
inscription
03 Mars 199803/03/1998
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000748176(source JORF)
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Deuxième liste
(Directeur, directeur adjoint)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000748176(source JORF)
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000746603(source JORF)
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000746603(source JORF)
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000374829(source JORF)
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000374828(source JORF)
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000374828(source JORF)
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000351702(source JORF)
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000351702(source JORF)
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000351701(source JORF)
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
2e section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
1re section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000547169(source JORF)
inscription
22 Février 199422/02/1994
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501(source JORF)
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES CENTRALES ET NATIONALE
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000712517(source JORF)
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000162975(source JORF)
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
Première section
Article 5 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000162975(source JORF)
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000716935(source JORF)
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000716933(source JORF)
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Saint-Martin (Daniele)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000524545(source JORF)
inscription
04 Février 199004/02/1990
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000341822(source JORF)
inscription
04 Février 199004/02/1990
De: Saint Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000341822(source JORF)
inscription
04 Février 199004/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.